Catherine Cruse
 

Illustratrice freelance


Cognac, France


Informations de contact : catcruse2@gmail.com

 

Mentions Relatives à l'Utilisation de Mes Illustrations

Propriété Intellectuelle

Toutes les illustrations présentes sur ce site sont la propriété exclusive de Catherine Cruse, illustratrice, et sont protégées par les lois sur la propriété intellectuelle, y compris les droits d'auteur et les droits voisins.

Utilisation des Illustrations

Toute utilisation, reproduction, adaptation, modification, publication, transmission, distribution ou diffusion de mes illustrations, en tout ou en partie, est strictement interdite sans mon autorisation préalable et écrite. Cela comprend, mais sans s'y limiter, l'utilisation de mes illustrations à des fins commerciales, publicitaires ou promotionnelles.

Demande d'Autorisation

Pour toute demande de licence ou d'autorisation concernant l'utilisation de mes illustrations, veuillez me contacter via le formulaire de contact disponible sur ce site. Je me réserve le droit d'accepter ou de refuser toute demande et de définir les conditions d'utilisation en fonction du projet envisagé.

Responsabilité

Je décline toute responsabilité en cas d'utilisation non autorisée de mes illustrations. Toute violation de mes droits d'auteur pourra faire l'objet de poursuites légales.

Liens et Références

Vous êtes libre de créer des liens vers ce site, à condition que ce lien ne suggère pas une affiliation ou une approbation de ma part, et qu'il ne soit pas utilisé de manière trompeuse ou illégale.

Merci de respecter ces mentions et de soutenir la protection des droits d'auteur et de la créativité.

 

Mentions Relatives à la Protection des Droits d'Auteur

 

Propriété Intellectuelle

Les illustrations, dessins, œuvres d'art, et tout autre contenu original présent sur ce site sont la propriété exclusive de Catherine Cruse, illustratrice. Ces créations sont protégées par les lois sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits afférents, y compris le droit de reproduction, de représentation, de modification et d'adaptation, sont réservés.

Protection des Droits

Je tiens à rappeler que les droits d'auteur sur mes œuvres sont automatiquement conférés dès leur création et leur mise à disposition sur ce site. Toute utilisation, reproduction ou diffusion de ces œuvres sans autorisation préalable est une violation des droits d'auteur et est passible de poursuites légales.

Utilisation des Œuvres

Toute demande d'utilisation, qu'elle soit totale ou partielle, à des fins commerciales ou non commerciales, doit faire l'objet d'une demande écrite auprès de moi. Je me réserve le droit de refuser toute demande ou d'imposer des conditions spécifiques selon la nature et le contexte d'utilisation envisagé.

Violation des Droits

En cas de violation de mes droits d'auteur, je me réserve le droit de prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger mes créations, y compris des actions en justice. Les infractions pourront entraîner des sanctions civiles et pénales conformément à la législation en vigueur.

Responsabilité

Je ne saurais être tenue responsable des erreurs ou omissions concernant les droits d'auteur et la propriété intellectuelle des tiers. Il est de la responsabilité de l'utilisateur de vérifier qu'aucune autre législation n'est enfreinte.

Liens et Références

Vous pouvez créer des liens vers ce site, à condition que cela soit fait de manière transparente et sans implication d'une quelconque approbation ou affiliation de ma part. Les liens doivent respecter les lois en vigueur et ne pas induire en erreur.

Merci de respecter ces mentions et de contribuer à la protection des droits d'auteur.